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Marques déposées par ROUAN Bernard
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MYSTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYSTANCE
ROUAN Bernard

Numéro de dépôt :
3251086
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013
MYSTANCE de ROUAN Bernard

Présentation de la marque MYSTANCE

Déposée le 14 octobre 2003 par ROUAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est ROUAN Bernard domicilié(e) 13 boulevard Voltaire,75011 Paris - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAN Bernard domicilié(e) 13 boulevard Voltaire,75011 Paris - 75011 - France.

La marque MYSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYSTANCE est expirée depuis le 14 octobre 2013.

ROUAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PRO-STANCE , INGENIUX France


ROUAN Bernard - 13 boulevard Voltaire,75011 Paris - 75011 - France


ROUAN Bernard - 13 boulevard Voltaire,75011 Paris - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Règle en matière plastique permettant de s'aligner et de se positionner pour l'execution du mouvement de golf.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].